Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) établissent les conditions contractuelles applicables à toute vente conclue entre la société INSOLENT LDA, NIPC : 516495682 et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou de service de la société.

Tout achat vaut acceptation pleine et entière des CGV en vigueur.

Identité de la société

GÉRANTS : DUPONT MÉLANIE ET MARAIS MICHAEL

INSOLENT LDA / SOCIÉTÉ PAR QUOTAS

NIPC : 516495682

ESTRADA NACIONAL 125, SITIO DA TORRE 8135-029 ALMANCIL, PORTUGAL

INSOLENT.LDA@OUTLOOK.COM / +351 910 761 610

WWW.INSOLENT-DESIGN.COM

Prix

Les prix de tous nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Ils demeurent la propriété́ de www.insolent-design.com jusqu’au paiement complet du prix.

Commande et livraison

Processus de commande :

Le processus de commande est le suivant :

1 – Choix des articles et ajout au panier

2 – Validation du contenu du panier

3 – Identification sur le site si le client n’est pas déjà identifié

4 – Choix du mode de livraison

5 – Choix du mode de paiement et acceptation des cgv

6 – Validation du paiement

Le Client a la possibilité́ de visualiser durant les différentes étapes le détail de sa commande et son prix total et corriger d’éventuelles erreurs. Le Client recevra un e-mail de confirmation de commande suite à la validation de sa commande.

www.insolent-design.com reste propriétaire des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est à dire à l’encaissement du prix de la commande par www.insolent-design.com

www.insolent-design.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. La validation de la commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

Expédition et livraison

www.insolent-design.com s’engage à livrer les articles commandés et payés à l’adresse choisie par le Client et selon les modes et les délais de livraison suivants :

Livraison en France métropolitaine, Espagne, Portugal, Belgique et Italie en points relais ou transporteur privé.

La livraison est offerte pour toutes œuvres de moins de 50cm pouvant être expédiées en points relais. Pour toutes œuvres nécessitant la livraison par transporteur privé, les frais d’expédition seront à définir à l’avance entre www.insolent-design.com et le client.

Le client a également la possibilité de récupérer ses œuvres commandées directement dans notre showroom situé ESTRADA NACIONAL 125, SITIO DA TORRE 8135-029 ALMANCIL

Le Client est tenu de vérifier l’état des articles livrés et d’en notifier www.insolent-design.com en cas d’anomalie et ce dans un délai de 3 jours (Trois jours) Nous entendons par anomalie : avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé.

Pour toute livraison dans un point Relais, le Client devra vérifier le contenu du colis ainsi que l’état des articles au point Relais avant de signer tout bordereau de remise (papier ou électronique). Tout colis présentant une anomalie ne devra pas être récupéré́ par le Client sans que la responsabilité́ de l’état du produit ne lui soit transférée. Le Client informera www.insolent-design.comdu problème rencontré.

Paiement

Moyen de paiement :

France métropolitaine, Espagne, Portugal, Belgique et Italie
Le Client a le choix de son moyen de paiement parmi ceux-ci :

– Paiement par carte bancaire (Visa / MasterCard / Maestro) vous accéderez à un espace dédié sécurisé sur lequel sera enregistrer l’ordre de paiement.

– Paiement par virement bancaire le client prendra contact avec www.insolent-design.com à travers son adresse mail pour obtenir les coordonnées bancaires  

www.insolent-design.com ne conserve aucun numéro de carte bancaire. En cas de paiement par carte bancaire, le compte bancaire du Client sera débité́ lors de l’expédition de la commande.

Échange, retour et remboursement

Droit de rétractation :

Conditions :
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité́. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de 14 jours, vous disposez d’un autre délai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concernés par la rétractation. (Frais de retour à la charge du client)

Conditions d’échange et de retour pour remboursement :

Le(s) article(s) retourné(s) doivent être dans leur état et boite d’origine parfaitement intacts et ne doivent pas avoir été́ utilisés sans quoi la responsabilité́ du Client sera celle engagée.

Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d’échange ou de retour à partir de la rubrique page contact du site www.insolent-design.com

Si la commande du Client comporte plusieurs articles et qu’il souhaite retourner plus d’un article, il devra sélectionner lors de cette demande de retour tous les articles qu’il souhaite échanger ou se faire rembourser.

En France, Espagne, Portugal, Belgique et Italie le Client aura le choix entre Mondial Relay pour toutes œuvres de moins de 50cm ou par l’intervention d’un transporteur privé pour toutes autres pièces lorsqu’il effectuera sa demande de retour en ligne. (Retour entièrement au frais du client)

Si le Client venait à renvoyer des articles par tout autre mode de transport, il ne pourrait demander aucun remboursement de la part de www.insolent-design.com

État des articles :

Tous les articles retournés devront être renvoyés parfaitement intacts.
Aucun retour ne sera accepté́ si les articles retournés ont subi une dégradation de leur état d’origine les rendant impropre à la vente. Si tel était le cas lors d’un échange de produit(s), www.insolent-design.com pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du Client.
De la même manière, si le(s) produit(s) retourné(s) n’étaient pas conformes, le remboursement ne pourrait avoir lieu.

Remboursement

Procédure de remboursement :

Le remboursement sera effectué directement sur la carte bancaire ayant servi au paiement ou par virement bancaire.

En cas de réception d’un colis retour dont le contenu ne serait pas conforme à la
demande ou dont les articles ne respecteraient pas les conditions de retour mentionnées ci-dessus, www.insolent-design.com se réserve le droit d’exercer toutes actions de recouvrement auprès du Client.

Le Client dispose d’un délai de 3 jours (Trois jours) à compter de la réception de son colis pour formuler une réclamation. Aucune demande ne sera acceptée à l’issue de ce délai.

Le Client devra transmettre sa réclamation à www.insolent-design.com

Garanties

Les œuvres proposées sur www.insolent-design.com ne disposent d’aucune garantie.

Les œuvres sont entièrement réalisées à la main par nos artistes partenaires et peuvent présentées des irrégularités et des petits défauts ce qui les caractérisent comme des pièces uniques.

www.insolent-design.com décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation et de mauvais entretien des œuvres.

www.insolent-design.com ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou d’un usage anormal des œuvres que pourrait en faire le Client. De même, www.insolent-design.com ne saurait être tenu pour responsable du retour d’un produit concurrent et/ou non vendu sur le Site par le Client. Il incombe au Client de renvoyer le bon article.

www.insolent-design.com ne propose pas de garantie commerciale.

Responsabilités

www.insolent-design.com est responsable de la bonne exécution du contrat conclu avec le Client.
En cas de force majeure toutefois, nous ne saurions être tenu responsable de l’inexécution du contrat ou d’un défaut dans son exécution.

Nous ne sommes pas responsables des liens hypertextes qui pourraient être affiches sur notre site et créer un préjudice pour le Client.

Réserve de propriété

www.insolent-design.com reste propriétaire des produits jusqu’à paiement complet.

Propriété́ intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.insolent-design.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété́ intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site de www.insolent-design.com est strictement interdite sans accord donné stipulant le contraire.

Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente sont soumises à la loi Portugaise. En cas de désaccord persistant sur l’application, l’interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents Portugais.